Mentions légales & conditions générales d’utilisation

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Propriétaire : Association Pour Po&sie – 58, rue Monsieur-Le-Prince – 75006 Paris
Responsable de la publication : Michel Deguy
Conception graphique et administration des contenus : Antonin Lazare
Création, intégration et développement web : Act. Agency OI
Hébergeur : OVH – 2, rue Kellermann – 59100 Roubaix 1007


Conditions générales d’utilisation du site

L’utilisation du site po-et-sie.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site po-et-sie.fr  sont donc invités à les consulter de manière régulière.

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Le site po-et-sie.fr  est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur, qui est invité à s’y référer le plus souvent possible.

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Propriété intellectuelle et contrefaçons

Belin-Humensis, éditeur de la revue Po&sie, a autorisé l’association Pour Po&sie à diffuser gratuitement, via son site po-et-sie.fr, le contenu des numéros 1 à 110 de cette revue dans les formats Pdf et Html, à charge pour l’association de numériser les 79 premiers numéros à partir de revues imprimées — ainsi que les numéros 84, 85, 87, 93 et 102 — et d’en réaliser les fichiers au format Pdf ; à charge pour elle, également, de réaliser les fichiers au format Pdf des autres numéros jusqu’au numéro 110 à partir des fichiers Xpress fournis par l’éditeur ; à charge pour elle, également de réaliser les formats Html de tous ces fichiers.

La propriété des textes restant celle de Belin-Humensis, la mention suivante est inscrite au bas de chaque page des fichiers Pdf :
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La numérisation des revues et la réalisation des Pdf des numéros 1 à 110 ayant été à la charge de l’association Pour Po&sie, Belin Humensis ne peut en disposer sans son accord de quelque manière que ce soit, ni pour les diffuser ni pour les stocker sur un site web ou dans une base de données.

La reproduction ou représentation de tout article téléchargé, en tout ou partie, sous quelque forme et de quelque manière que ce soit, est interdite sauf accord préalable et écrit de Pour Po&sie et de Belin Humensis, en dehors des cas prévus par la législation en vigueur en France. Le stockage de tout article de po-et-sie.fr sur un site web ou dans une base de données est également interdit.

Hormis les textes de la revue Po&sie, tous les autres textes, photographies, graphisme, images etc… du site po-et-sie.fr restent la propriété entière de l’association Pour Po&sie. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie de ces éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable de l’association Pour Po&sie.

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La rédaction de ces mentions est inspirée, pour partie, de Subdelirium.com Mentions légales